ÉDITEUR
Association PiNG
Association loi 1901 déclarée à la préfecture de Loire-Atlantique le 10 mars 2004
Numéro de récépissé en préfecture : W442001837
N° Siret : 453 508 319 00036
Code APE : 9499Z
Siège social :
Pôle associatif du 38 Breil
38 rue du Breil – 44100 Nantes
Directeur de la publication : Monsieur Ronan Marjolet, Président de l’association
CONCEPTION
Ce site utilise le système de gestion WordPress, et le thème Twenty Fourteen.
L’administration technique et l’hébergement sont assurés par l’association CMS (Cooperative Multimedia Solidaire)
CONDITIONS D’UTILISATION
Sauf mention contraire, ce site et tous les contenus qui y figurent sont placés sous licence libre Creative Commons BY-NC-SA.
Vous êtes libres :
▸ de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public,
▸ de modifier cette création,
sous les conditions suivantes :
Paternité : vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre).
Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition (CC).
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie :
▸ un courrier électronique en utilisant l’adresse suivante : info(a)pingbase.net
▸ un courrier à l’adresse du siège de PiNG (38 rue du Breil – 44100 Nantes) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur, conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, notamment en son article 6.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de PiNG ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
PiNG ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
PiNG ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.
IMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
PiNG ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.